Sécheresse : 69 départements autorisés à valoriser leurs jachères
Publié le :
01/10/2019
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Source : www.letelegramme.frLa poursuite de la sécheresse au début du mois d’août a continué à dégrader les ressources fourragères disponibles pour les troupeaux dans plusieurs départements. En conséquence, Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, a décidé d’élargir à neuf nouveaux départements... Lire la suite
Historique
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Analyse du caractère abusif de certaines clauses relatives à la survenance d'un sinistre dans un contrat d'assurance sur un prêt immobilier
Publié le : 01/10/2019 01 octobre oct. 10 2019Droit des assurances
La clause d’un contrat d’assurance obligeant l’emprunteur à régler les échéances du prêt après la survenance du sinistre garanti tant que l’assureur n’a pas admis sa prise en charge et celle stipulant que la garantie prend fin à la déchéance du terme ne sont pas abusives...Source : actu.dalloz-etudiant.fr -
Sécheresse : 69 départements autorisés à valoriser leurs jachères
Publié le : 01/10/2019 01 octobre oct. 10 2019Catastrophe naturelle
La poursuite de la sécheresse au début du mois d’août a continué à dégrader les ressources fourragères disponibles pour les troupeaux dans plusieurs départements. En conséquence, Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, a décidé d’élargir à neuf nouveaux départements...Source : www.letelegramme.fr
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Autoconstruction : quelle assurance prévoir ?
Publié le : 24/09/2019 24 septembre sept. 09 2019Droit des assurances
Avec des budgets de plus en plus étriqués, les Français décident souvent de construire leur maison de leurs propres mains. Toutefois, franchir le pas de l’autoconstruction demande une vraie réflexion...Source : www.consoglobe.com -
La caution peut-elle venir d'Outre-mer?
Publié le : 17/09/2019 17 septembre sept. 09 2019Droit immobilier / Baux d'habitation
Anicet a rejoint la métropole pour poursuivre ses études après le bac. Alors qu'il avait trouvé un logement à louer, le propriétaire s'est rétracté au motif que la caution fournie par Anicet venait de Martinique, où résident ses parents. Le jeune homme se demande si ce motif est valable pour refu...Source : www.ouest-france.fr -
La fiscalité de l’assurance obsèques
Publié le : 17/09/2019 17 septembre sept. 09 2019Droit des assurances
L’assurance obsèques permet à un assuré d’organiser de manière anticipée le financement de ses funérailles par la constitution d’un capital destiné à être versé à un bénéficiaire chargé d’organiser les funérailles. Ce capital est soumis à une fiscalité particulière...Source : www.capital.fr -
Sécheresse 2019 : avis d'une chercheuse au CNRS
Publié le : 17/09/2019 17 septembre sept. 09 2019Catastrophe naturelle
Chercheuse en hydrométéorologie, Florence Habets prévient que les sécheresses vont « augmenter en intensité, en superficie et en durée »...Source : www.lemonde.fr